Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELCHIONE DE DIE 1696
CAROD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3572634
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2028
MELCHIONE DE DIE 1696 de CAROD

Présentation de la marque MELCHIONE DE DIE 1696

Déposée le 24 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELCHIONE DE DIE 1696 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROD domicilié(e) Quartier du Gap - 26340 - VERCHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque MELCHIONE DE DIE 1696 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELCHIONE DE DIE 1696 arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

CAROD a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE POUR DEUX , CAVES CAROD , LE SERRE DU GARÉ , CAROD , DOMAINE CAROD , MELODIE POUR DEUX , PAUL BARN , COMBE ARMAND , CAROD FRERES , DOMAINE GUIGOURET


CAROD, S.A.S. - Quartier du Gap - 26340 - VERCHENY - France - SIREN 378126114


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 8 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612255 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663795 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Vins d'appellation d'origine comportant le terme “ Die ”.